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Conseils municipaux
Ordre du jour
Prochain conseil : 02 mars2023
L’ordre du jours sera ajouté des l’établissement des convocations.
Conseil : 02 février 2023 (CONVOCATION)
Le Procès-Verbal sera mise à disposition aprés approbation lors du prochaine conseil
- Approbation du Procès-Verbal du 5/01/2023
- Délibérations
- Participation communale au déploiement du Bus itinérant France Service MSA en milieu rural
- Rapport annuel du service de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés 2021
- Rapport annuel d'activité 2021 de la Communauté de Communes EBER
- Rapport annuel d'activité 2021 sur le prix et la qualité du service eau potable et assainissement
- Adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaire du CDG 38
- Extinction éclairage public
- Organisation inauguration église
- Divers
- Infos commissions et syndicats
- Repas CCAS le 19 mars
- Devis micro crèche
- Planning vote CA 2022 / BP 2023
Conseil : 05 janvier 2023 (CONVOCATION)
Le Procès-Verbal sera mise à disposition aprés approbation lors du prochaine conseil
- Approbation du Procès-verbal du 1/12/2022
- Contrat de gestion de la divagation des animaux domestiques et de la fourrière animale - SACPA
- Redevance d'occupation de domaine public pour les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz
- Instauration de principe de la redevance réglementée pour chantier provisoire de travaux sur les ouvrages des réseaux de distribution de gaz
- Création d'un poste d'agent de maitrise - promotion interne
- Proposition d'intervention des archivistes du CDG38 - finalisation
- Désignation des délégués représentant la commune au sein du Syndicat Isérois des Rivières Rhône Aval (SIRRA)
- Désignation des délégués représentant la commune au sein du Syndicat Intercommunal pour la Réalisation d'un Centre d'Aide par le Travail (SIRCAT)
- Nomination des Commissaires à la Commission Communale des Impôts Directs
- Désignation d'un représentant pour la Charte forestière du Bas-Dauphiné et Bonnevaux
- Composition de la commission de contrôle des listes électorales
- Désignation d'un correspondant défense
- Désignation d'un correspondant sécurité routière
- Désignation d'un correspondant incendie et secours
- Enquête publique - Mise en place d'une installation de méthanisation agricole sur la commune d'Auberives-sur-Varèze
- Choix du nouveau logo
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Les conseils municipaux sont ouvertes au public.
Sauf exception, le conseil municipal se réunit tous les premiers jeudis de chaque mois.
Ordre du jour du Conseil Municipal du 9 mars